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Marques déposées par DOMAINES DE RASQUE DE LAVAL
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CHATEAU ST ROSELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ST ROSELINE
DOMAINES DE RASQUE DE LAVAL

Numéro de dépôt :
1034456
Date de dépôt :
29/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHATEAU ST ROSELINE

Déposée le 29 novembre 1977 par DOMAINES DE RASQUE DE LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU ST ROSELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINES DE RASQUE DE LAVAL, domicilié(e) société à responsabilité limitée, Château de Sainte-Roseline, LES ARCS-SUR-ARGENS (Var). - France.

La marque CHATEAU ST ROSELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU ST ROSELINE est expirée depuis le 29 novembre 1987.

DOMAINES DE RASQUE DE LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : LAMPE DE MEDUSE , CHATEAU STE ROSELINE , CHATEAU STE ROSELINE


DOMAINES DE RASQUE DE LAVAL - société à responsabilité limitée, Château de Sainte-Roseline, LES ARCS-SUR-ARGENS (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Vins.